Mentions Légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que le présent site web est édité par : L'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion et des entreprises qui ont succédées à Alcatel,  association loi 1901, dont le siège est situé :

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Le directeur de la publication du site web "www.araclan.fr" est le/la président(e) de l’association.

Le site est réalisé par l'Amicale des Retraités d'Alcatel Lannion (Des entreprises  qui ont précédées et de celles qui ont succédées à Alcatel Lannion)  avec le Système de Gestion de Contenu   sous licence GPL

2. L'hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel de LWS

3. Limitation de responsabilité

L'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion  et des entreprises  qui ont précédées et de celles qui ont succédées à Alcatel Lannion, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par l'ARACLAN le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

4. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr),

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux acteurs de l'Amicale des Retraités d'Alcatel-Lucent France de Lannion, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. 
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de l'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion et des entreprises qui ont succédées à Alcatel par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : 

Monsieur le Président ou Madame la Présidente de l'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion

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BP 50444

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4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion  et des entreprises qui ont succédées à Alcatel ou des auteurs en ayant autorisé l’utilisation par l'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion  et des entreprises qui ont succédées à Alcatel.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion  et des entreprises qui ont succédées à Alcatel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

Toute reproduction totale ou partielle d’éléments du site sans l'autorisation expresse de l'Amicale des Retraités d'Alcatel de Lannion  et des entreprises qui ont succédées à Alcatel est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

L'Amicale se réserve le droit de publier sur son site, y compris sur son éventuel compte de vidéos externe au site, des photos et des vidéos prises lors des activités que l'Amicale organise. Les adhérents et les invités de l'Amicale reconnaissent ce droit et peuvent demander au Webmaster ou à la·e péesident·e la suppression des vidéos ou des photos en en précisant explicitement l'URL ou sont ces photos et vidéo. Les coordonnées du Webmaster et à la·e péesident·e sont dans le menu Contacts.